En vigueur au 22 octobre 2026
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1 – Accès au site
Le site www.laparole-coffeeshop.fr permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
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La consultation des cartes, menus et spécialités du coffee shop.
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Les informations pratiques concernant le lieu physique (adresse, horaires, coordonnées).
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La présentation de l’histoire et de l’univers de l’établissement.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
2 – Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, photos, graphismes, structure du site) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
Le logo, le nom « La Parole Coffee Shop » ainsi que l’ensemble des créations graphiques et textuelles sont la propriété exclusive de l’Éditeur du site ou de ses partenaires. Toute reproduction, publication, copie des différents contenus est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite de l’Éditeur.
L’Utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite.
3 – Responsabilité
Les sources des informations diffusées sur le site www.laparole-coffeeshop.fr sont réputées fiables. Toutefois, le site se réserve le droit d’une non-garantie de la fiabilité des sources. Les tarifs des produits sont mentionnés en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC) et sont donnés à titre purement indicatif. Seuls les tarifs affichés directement au sein de l’établissement physique font foi et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment sans préavis.
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4 – Liens hypertextes
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5 – Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.